Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITÉ D'HERBAUGES
BRASSERIE DU PAYS DE RETZ

Numéro de dépôt :
4690965
Date de dépôt :
13/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2030
CITÉ D\'HERBAUGES de BRASSERIE DU PAYS DE RETZ

Présentation de la marque CITÉ D'HERBAUGES

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2020 par BRASSERIE DU PAYS DE RETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITÉ D'HERBAUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est BRASSERIE DU PAYS DE RETZ domicilié(e) 5 RUE DE LA CHARRIE - 44650 - LEGÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DU PAYS DE RETZ, Monsieur DENIS LOUËRAT domicilié(e) 5 RUE DE LA CHARRIE - 44650 - LEGÉ - France.

La marque CITÉ D'HERBAUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITÉ D'HERBAUGES arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.

BRASSERIE DU PAYS DE RETZ a également déposé les autres marques suivantes : Gilles de Rais , RETZ PALE ALE (RPA) , LA POCHE , LA FOLLE BLANCHE


BRASSERIE DU PAYS DE RETZ - 5 RUE DE LA CHARRIE - 44650 - LEGÉ - France


BRASSERIE DU PAYS DE RETZ, Monsieur DENIS LOUËRAT - 5 RUE DE LA CHARRIE - 44650 - LEGÉ - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.